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Loi « Hôpital, Patients,Santé, Territoire » (HPST) : Propositions d’amendements
Conférence des Présidents de CME de CHU
Conférence des Présidents de CME de CH
Conférence des Présidents de CME de CHS
Conférence des Doyens des Facultés de Médecine
Mise en ligne le 14 avril 2009
Message de M. Christian ERB : Une AG pour débattre de la loi HPST au CHRU
Mise en ligne le 14 avril 2009
EPA : Message de Cécile VAUGELADE - Adjointe au Chef de Département Surveillance du Marché - Direction de l'Evaluation de Dispositifs Médicaux- AFSSAPS.
Mise en ligne le 14 avril 2009
Rapport de la commission de concertation sur les missions de l'hôpital, présidée par M. Gérard Larcher
LARCHER Gérard
Présidence de la République ; Premier ministre ; Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative (2008)
Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et le poste de président du directoire
VALLANCIEN Guy
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative (2008)
La création des agences régionales de santé
RITTER Philippe
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports (2008)
Rapport Larcher
Rémunérer les médecins selon leurs performances : les enseignements des expériences étrangères
Consulter le rapport : [PDF]
Avant-Projet de Loi Patients, Santé et Territoires
- Version du 22 août 2008
Fichier ProjetLoiPST-20080822.pdf
- Version du 02 septembre 2008
Fichier ProjetLoiPST-20080902.pdf
- Version du 08 septembre 2008
Fichier ProjetLoiPST-20080908.pdf
- Rapport de la commission instituée par l'article L176-2 du code de la sécurité sociale (Juillet 2008)
http://www.securite-sociale.fr/communications/rapports/diricq/08_diricq.pdf
- Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et le poste de président du directoire - par Guy Vallancien Remis le 10 juillet 2008 |
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