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ACCREDITATION

Tout ce que vous avez toujours voulu savoir

 
Evolutions apportées par la nouvelle version du système d'information du 12 novembre 2009


Documents et référentiels

L’accréditation des médecins : mode d’emploi. Médecins exerçant une spécialité ou une activité à risque en établissements de santé publics ou privés

 

Bibliographie gestion des risques et sécurité du patient

 

Charte médecins– Etablissement de santé

 

Grille de validation du référentiel risques spécialité

 

Guide d’analyse approfondie

 

Liste des spécialités concernées par le dispositif d’accréditation des médecins

                                   

Organismes agréés pour l'accréditation des médecins

 

Plan de charge

 

Référentiel risques spécialité

 

Sites Internet sécurité patient


Comment identifier, en tant qu’expert, une déclaration adressée par une instance de gestion des risques médicaux

 

Nouvelle demande d’engagement

 

Utilisation de la zone message par l'expert


 

Gestion des Risques et de la sécurité des établissements et réseaux de santé. Thèse présentée par le Docteur Catherine TROVERO   

Thèse présenté par le Docteur Catherine TROVERO

           

Annexes thèse présenté par le Docteur Catherine TROVERO

           

Cartographie de la situation du risque

           

Exemple d’étude de risques. Programmation opératoire

 

 
Les fiches Techniques 

            Déposer une demande d’engagement dans l’accréditation des médecins

           

Après l’engagement : ce que vous devez faire pour être accrédité

 

Inscrire ou corriger l’adresse mail  de l’instance médicale de gestion des risques de son établissement

 

Gestion du guide d’analyse approfondie

 

Désigner son établissement de santé dans l’accréditation des médecins

 

De la réalisation du bilan aux résultats

 

Comment retrouver une déclaration d’EPR après analyse de l’expert

 

Cibler une déclaration d’EPR et affecter une recommandation individuelle


Comment identifier, en tant qu’expert, une déclaration adressée par une instance de gestion des risques médicaux

 

Nouvelle demande d’engagement

 

Utilisation de la zone message par l'expert

 


Manuel Utilisateur du système d’information de l’accréditation des médecins

           

A l’intention des experts des organismes agréés

 

A l’intention des gestionnaires des organismes agréés

 

A l’intention des médecins et des instances médicales de gestion des risques

 


Textes - Lois

Arrêté du 6 février 2007 fixant le niveau de la partie de l’aide mentionnée à l’article D. 185-1 du code de la sécurité sociale versée à l’organisme agréé

 

Arrêté du 6 octobre 2008 relatif à la part complémentaire variable de rémunération prévue au 3o des articles 26-6 et 30 et au c du 2o de l’article 38 du décret no 84-135 du 24 février 1984

 

Arrêté du 28 mars 2007 relatif à la part complémentaire variable de rémunération prévue au 5o des articles D. 6152-23-1 et D. 6152-220-1 du code de la santé publique 


LOI n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie

 

DECISION N° 2006.09.026/P du Collège de la Haute Autorité de santé relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

 

Décret no 2006-909 du 21 juillet 2006 relatif à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissements de santé

 

Décret no 2006-1559 du 7 décembre 2006 modifiant les dispositions relatives à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissements de santé

 

Décret no 2008-92 du 30 janvier 2008 modifiant les dispositions relatives à l’accréditation de la qualité des pratiques professionnelles des médecins et équipes médicales exerçant en établissement de santé

 

 

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